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Impacts des opérations à reste à charge nul sur le marché des CEE

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Cette étude, commanditée par l’Association Technique Énergie Environnement (ATEE) et l’ADEME et réalisée par Enea Consulting, a pour objectif de préciser les impacts, positifs et négatifs, qu’ont eus les opérations à reste à charge nul sur le secteur des CEE, afin d’émettre des recommandations sur l’utilisation future de ce dispositif.

Dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE), le Coup de Pouce est un dispositif mis en place par le gouvernement permettant la bonification de certaines opérations spécifiques. Lancé initialement début 2017, le dispositif a été étendu en janvier 2019 pour deux ans à tous les particuliers, afin de les aider à isoler leur logement (isolation des combles et des planchers bas) et à diminuer leur consommation d’énergie liée au chauffage de leur habitation (remplacement de chaudières fioul et chaudières gaz non performantes par de nouveaux équipements).

Ce nouveau Coup de Pouce a produit des effets très rapidement. Parmi ces effets, la multiplication des offres « à un euro » pour l’isolation des combles et des planchers bas, mais aussi pour le remplacement de chaudières gaz et l’installation de pompes à chaleur. Enfin, la hausse importante du nombre de chantiers engagés a permis le dépassement des seuils mensuels attendus avant la fin de la première année.

Cependant, les répercussions de ces opérations sur le marché des CEE (prix, volume) et sur les chaînes de valeur sous-jacentes (coût, qualité des travaux, répartition de la valeur créée, organisation des filières) restent difficiles à évaluer et à quantifier à la fin de la première année d’application du mécanisme.

La recommandation centrale de l’étude est d’utiliser les Coups de Pouce non pas pour produire des CEE, mais pour industrialiser une filière en massifiant une opération, en prenant soin de préparer l’entrée, le pilotage et la sortie du dispositif, ainsi que son ancrage dans le temps.

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